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Travail de nuit

Préambule

Abrogé1 janvier 2024
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Abrogé1 janvier 2024

Créé le 31 mai 2002 · Abrogé le 1 janvier 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accord sur le travail de nuit

Résumé. Un accord pour améliorer les conditions de travail des salariés qui travaillent la nuit, en reconnaissant sa pénibilité mais en encadrant son utilisation.

Conscientes de la nécessité, technique, économique ou sociale, de faire travailler certains salariés, hommes ou femmes, la nuit pour pourvoir certains emplois permettant d'assurer la continuité de l'activité économique ou des services d'utilité sociale, sans pour autant en nier la pénibilité, les parties signataires décident, par le présent accord et dans le respect du devoir de protection des salariés, d'améliorer les conditions de travail des intéressés en encadrant le recours à cette forme particulière d'organisation du travail.

Abrogé depuis le lundi 1 janvier 2024

En vigueur du vendredi 31 mai 2002 au dimanche 31 décembre 2023

Préambule