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Travail de nuit
relatif au travail de nuit
Abrogé1 janvier 2024
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Préambule
Abrogé1 janvier 2024Champ d'application
Abrogé1 janvier 2024Définition du travail de nuit et du travailleur de nuit
Abrogé1 janvier 2024Limitation du recours au travail de nuit des travailleurs de nuit
Abrogé1 janvier 2024Contreparties spécifiques au profit des travailleurs de nuit
Abrogé1 janvier 2024Organisation du travail dans le cadre du poste de nuit
Abrogé1 janvier 2024Conditions d'affectation du salarié à un poste de nuit
Abrogé1 janvier 2024Formation professionnelle des travailleurs de nuit
Abrogé1 janvier 2024Dispositions finales
Abrogé1 janvier 2024Entrée en vigueur
Abrogé1 janvier 2024Abrogé depuis le lundi 1 janvier 2024
En vigueur du vendredi 31 mai 2002 au dimanche 31 décembre 2023
Travail de nuit
Préambule
Champ d'application
Définition du travail de nuit et du travailleur de nuit
Limitation du recours au travail de nuit des travailleurs de nuit
Contreparties spécifiques au profit des travailleurs de nuit
Organisation du travail dans le cadre du poste de nuit
Conditions d'affectation du salarié à un poste de nuit
Mesures destinées à favoriser l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Formation professionnelle des travailleurs de nuit
Dispositions finales
Entrée en vigueur