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Travail de nuit

relatif au travail de nuit

Abrogé1 janvier 2024
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Abrogé depuis le lundi 1 janvier 2024

En vigueur du vendredi 31 mai 2002 au dimanche 31 décembre 2023

Travail de nuit
Préambule
Champ d'application
Définition du travail de nuit et du travailleur de nuit
Limitation du recours au travail de nuit des travailleurs de nuit
Contreparties spécifiques au profit des travailleurs de nuit
Organisation du travail dans le cadre du poste de nuit
Conditions d'affectation du salarié à un poste de nuit
Mesures destinées à favoriser l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Formation professionnelle des travailleurs de nuit
Dispositions finales
Entrée en vigueur