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Travail de nuit

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Article 9

Le dernier alinéa de l'article 2 de l'accord national du 17 juillet 1986 modifié sur l'aménagement du temps de travail est annulé.

L'article 8 c de l'accord national du 23 février 1982 modifié sur la durée du travail est annulé.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 janvier 2024

Créé le 31 mai 2002 · Abrogé le 1 janvier 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Annulation de deux articles d'accords sur le temps de travail

Résumé. Deux articles d'accords sur le temps de travail sont annulés.

Le dernier alinéa de l'article 2 de l'accord national du 17 juillet 1986 modifié sur l'aménagement du temps de travail est annulé.

L'article 8 c de l'accord national du 23 février 1982 modifié sur la durée du travail est annulé.

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 1 janvier 2024

En vigueur du vendredi 31 mai 2002 au dimanche 31 décembre 2023

Source : Légifrance