Travail de nuit

Article 9

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Article 9

Toutes dispositions doivent être prises pour maintenir pendant le travail de nuit le même niveau de protection contre les risques professionnels que pendant le reste de la journée, notamment en évitant l'isolement des travailleurs ou en prévoyant des dispositifs de communication appropriés.

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En vigueur depuis le 2 mai 2002

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Protection des travailleurs de nuit

Résumé. Les travailleurs de nuit doivent être aussi protégés que ceux qui travaillent le jour, en évitant l'isolement et en utilisant des moyens de communication adaptés.

Toutes dispositions doivent être prises pour maintenir pendant le travail de nuit le même niveau de protection contre les risques professionnels que pendant le reste de la journée, notamment en évitant l'isolement des travailleurs ou en prévoyant des dispositifs de communication appropriés.

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En vigueur depuis le jeudi 2 mai 2002

Source : Légifrance