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Travail de nuit

portant sur le travail de nuit

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En vigueur depuis le jeudi 2 mai 2002

Travail de nuit
Préambule
Champ d'application
Conditions de mise en place du travail de nuit
Définition du travail de nuit
Définition du travailleur de nuit
Durée du travail de nuit
Contreparties
Droits des travailleurs de nuit
Surveillance médicale des travailleurs de nuit
Sécurité
Formation des travailleurs de nuit
Représentation du personnel
Protection des femmes enceintes
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes en matière de travail de nuit
Entrée en vigueur de l'accord
Durée de l'accord
Dépôt
Extension