Temps de travail

TITRE III : Réduction et aménagement du temps de travail

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En vigueur depuis le 13 juin 2003

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Réduction et aménagement du temps de travail

Résumé. Un cabinet ou une entreprise peut réduire le temps de travail en choisissant parmi différentes modalités d'aménagement, adaptées à chaque service et catégorie de personnel.

Lorsque le cabinet ou l'entreprise décide de réduire le temps de travail, cela se concrétise par un aménagement du temps de travail, choisi parmi les possibilités ci-dessous définies.

Ainsi, différentes modalités d'aménagement peuvent être adoptées au sein du cabinet en distinguant les différents services et les différentes catégories de personnel.

Ceci fait alors l'objet d'une description au sein du document d'information, en distinguant selon les services et/ou catégories de salariés et en rappelant l'identité des salariés qui les composent.

En vigueur depuis le vendredi 13 juin 2003

TITRE III : Réduction et aménagement du temps de travail
La procédure de mise en oeuvre de la réduction du temps de travail
La réduction sur un module hebdomadaire
La réduction sur un module non hebdomadaire
Lissage de la rémunération