Temps de travail
relatif au temps de travail
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Texte étendu à l'exclusion des groupements d'intérêt économique qui relèvent de la convention collective des sociétés d'assurance.
En vigueur depuis le vendredi 13 juin 2003
Temps de travail
Préambule
TITRE Ier : Dispositions générales
TITRE II : Durée du temps de travail effectif
TITRE III : Réduction et aménagement du temps de travail
TITRE IV : Le travail à temps partiel
TITRE V : Le travail intermittent (1)
TITRE VI : Réduction du temps de travail et rémunération
TITRE VII : Dispositions particulières aux cadres et aux itinérants autonomes
TITRE VIII : Le temps de formation
TITRE IX : Suivi de l'accord