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Sécurité du personnel

Annexe I

Abrogé6 janvier 2024
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Abrogé6 janvier 2024

Créé le 6 novembre 2012 · Abrogé le 6 janvier 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Document annexe à un accord

Résumé. Un document préparatoire par l'ANACT est joint à un accord, mais ne lie pas les signataires.

(Annexe I non publiée)

Comme convenu, le document de synthèse établi par l'ANACT et présenté lors de la réunion paritaire du 6 décembre 2011 est annexé au présent accord en qualité d'illustration du travail préparatoire à cet accord réalisé par l'ANACT.
A ce titre, son contenu n'engage en aucun cas les parties signataires et ne saurait donc leur être opposé à quelque titre que ce soit.

Abrogé depuis le samedi 6 janvier 2024

En vigueur du mardi 6 novembre 2012 au vendredi 5 janvier 2024

Annexe I