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Article 8

Le présent avenant est conclu pour une durée indéterminée et pourra être révisé ou dénoncé conformément aux dispositions légales.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 janvier 2022

Créé le 1 mars 2009 · Abrogé le 1 janvier 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accord de travail avec durée indéterminée

Résumé. Un accord est signé pour une durée indéterminée, avec des règles pour les absences et les primes de vacances.

Le présent avenant est conclu pour une durée indéterminée et pourra être révisé ou dénoncé conformément aux dispositions légales.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 1 janvier 2022

En vigueur du dimanche 1 mars 2009 au vendredi 31 décembre 2021

Source : Légifrance