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Les parties ont manifesté leur volonté de rénover la convention collective du vitrail, notamment pour se rapprocher de dispositions que renferme la convention collective des céramiques d'art.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 janvier 2022

Créé le 1 mars 2009 · Abrogé le 1 janvier 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rénovation de la convention collective du vitrail

Résumé. Les parties veulent mettre à jour la convention collective du vitrail pour qu'elle ressemble plus à celle des céramiques d'art.

Les parties ont manifesté leur volonté de rénover la convention collective du vitrail, notamment pour se rapprocher de dispositions que renferme la convention collective des céramiques d'art.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 1 janvier 2022

En vigueur du dimanche 1 mars 2009 au vendredi 31 décembre 2021

Source : Légifrance