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Salaires (Rhône-Alpes)

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Cet accord s'applique dans les départements de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de l'Isère, de la Loire, du Rhône, de la Savoie et de la Haute-Savoie qui constituent la région Rhône-Alpes.

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Abrogé17 novembre 2024

Créé le 1 juillet 2008 · Abrogé le 17 novembre 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accord pour les industries en Rhône-Alpes

Résumé. Un accord spécifique s'applique aux industries de la région Rhône-Alpes.

Cet accord s'applique dans les départements de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de l'Isère, de la Loire, du Rhône, de la Savoie et de la Haute-Savoie qui constituent la région Rhône-Alpes.

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 17 novembre 2024

En vigueur du mardi 1 juillet 2008 au samedi 16 novembre 2024

Source : Légifrance