En vigueur depuis le 1 janvier 2011
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nouveau barème d'indemnités de déplacements en Auvergne
Résumé. Un nouveau barème pour les indemnités de petits déplacements en Auvergne commence le 1er janvier 2011.
Le présent barème des indemnités de petits déplacements entrera en application à compter du 1er janvier 2011.