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Le présent accord s'applique dans les départements suivants : Allier,Cantal, Haute-Loire, Puy-de-Dôme constituant l'UNICEM Auvergne.

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Abrogé17 novembre 2024

Créé le 1 octobre 2008 · Abrogé le 17 novembre 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accord régional pour l'UNICEM Auvergne

Résumé. Un accord spécifique pour les industries de l'UNICEM Auvergne dans quatre départements.

Le présent accord s'applique dans les départements suivants : Allier,Cantal, Haute-Loire, Puy-de-Dôme constituant l'UNICEM Auvergne.

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 17 novembre 2024

En vigueur du mercredi 1 octobre 2008 au samedi 16 novembre 2024

Source : Légifrance