En vigueur depuis le 1 janvier 2008
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Indemnités de petits déplacements en Auvergne
Résumé. Les indemnités pour petits déplacements en Auvergne sont fixées selon la distance parcourue, avec des montants différents pour les repas, les trajets et le transport.
Les valeurs des indemnités de petits déplacements prévues par la convention précitée ont été fixées aux montants suivants :
(En euros.)
| INDEMNITÉ | ZONE 1A (0 à 5 km) | ZONE 1B (5 à 10 km) | ZONE 2 (10 à 20 km) | ZONE 3 (20 à 30 km) | ZONE 4 (30 à 40 km) | ZONE 5 (40 à 50 km) |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Repas (1) | 9,22 | 9,22 | 9,22 | 9,22 | 9,22 | 9,22 |
| Trajet | 0,71 | 1,58 | 2,61 | 3,98 | 5,30 | 6,72 |
| Transport (2) | 0,69 | 2,09 | 4,17 | 6,94 | 9,70 | 12,50 |
| (1) Conformément au protocole d'accord régional du 2 mai 1977, il est admis que l'ouvrier travaillant dans l'agglomération de son domicile est réputé prendre son repas de midi chez lui, sauf si les conditions de service et/ou de sécurité ne le permettent pas. Toutefois, pour les grandes villes, la notion d'agglomération s'étend dans les limites d'un rayon de 5 km autour du chantier. (2) Ces valeurs tiennent compte des caractéristiques géographiques et climatiques de la région. (1) et (2) Ces indemnités s'appliquent également aux ETAM non sédentaires. | ||||||