RNQSA et RNCSA pour l'année 2015

Article 1er

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Article 1er

Les cinq fiches de qualification ci-annexées seront incorporées au RNQSA à la date du 1er janvier 2015.
Les modifications apportées sont repérées en caractères italiques gras dans le corps des fiches. Les fiches nouvelles sont repérées par leur intitulé, qui figure en caractères italiques gras.
Dans l'édition 2015 du RNQSA, les diplômes et titres professionnels dont l'intitulé a été modifié à l'occasion de la mise à jour du RNCSA visée à l'article 2 seront repérés en caractères italiques gras dans chacune des fiches de qualification qui mentionne ces certifications dans le paragraphe 6 « Modes d'accès à la qualification ».

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En vigueur depuis le 1 janvier 2015

Les cinq fiches de qualification ci-annexées seront incorporées au RNQSA à la date du 1er janvier 2015.
Les modifications apportées sont repérées en caractères italiques gras dans le corps des fiches. Les fiches nouvelles sont repérées par leur intitulé, qui figure en caractères italiques gras.
Dans l'édition 2015 du RNQSA, les diplômes et titres professionnels dont l'intitulé a été modifié à l'occasion de la mise à jour du RNCSA visée à l'article 2 seront repérés en caractères italiques gras dans chacune des fiches de qualification qui mentionne ces certifications dans le paragraphe 6 « Modes d'accès à la qualification ».

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