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RNQSA et RNCSA pour l'année 2011

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Le RNCSA ci-annexé entrera en vigueur le 1er janvier 2011.

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Abrogé1 janvier 2012

Créé le 1 janvier 2011 · Abrogé le 1 janvier 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur du RNCSA

Résumé. Un nouveau répertoire des certifications dans l'automobile commence le 1er janvier 2011.

Le RNCSA ci-annexé entrera en vigueur le 1er janvier 2011.

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 1 janvier 2012

En vigueur du samedi 1 janvier 2011 au samedi 31 décembre 2011

Source : Légifrance