RNCSA et RNQSA premier semestre 2023

Article 1er

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1er

Le RNCSA du 1er semestre 2023, faisant l'objet d'une mise à jour semestrielle, est ci-annexé.

Les modifications apportées au RNCSA sont repérées en caractères italiques gras.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 1 janvier 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour semestrielle du RNCSA

Résumé. Le RNCSA du premier semestre 2023 a été mis à jour pour refléter les changements dans les qualifications professionnelles, avec des modifications marquées en italique gras.

Le RNCSA du 1er semestre 2023, faisant l'objet d'une mise à jour semestrielle, est ci-annexé.

Les modifications apportées au RNCSA sont repérées en caractères italiques gras.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 1 janvier 2023

Source : Légifrance