Règlement intérieur Anfors

Article 8

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Article 8

Le(s) responsable(s) de formation de l'association siégera(ont) au conseil de perfectionnement. Il(s) fournira(ont) des informations et exprimera(ont) des avis.

Le conseil peut inviter à tout ou partie des réunions toute personne dont la consultation lui paraît opportune ou nécessaire.

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En vigueur depuis le 7 mars 1989

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Rôle des responsables de formation dans le conseil

Résumé. Les responsables de formation participent au conseil de perfectionnement pour donner des avis et informations.

Le(s) responsable(s) de formation de l'association siégera(ont) au conseil de perfectionnement. Il(s) fournira(ont) des informations et exprimera(ont) des avis.

Le conseil peut inviter à tout ou partie des réunions toute personne dont la consultation lui paraît opportune ou nécessaire.

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En vigueur depuis le mardi 7 mars 1989

Source : Légifrance