Réduction et aménagement du temps de travail

Article Préambule

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Article Préambule

En concluant le présent accord, les parties signataires manifestent leur volonté commune de mettre en oeuvre une politique de réduction et d'aménagement de l'organisation du temps de travail tendant conjointement à maintenir et développer l'emploi, la compétitivité des entreprises, tout en améliorant les conditions de travail et de vie des salariés.

La compétitivité des entreprises conditionne le progrès social et la réussite économique. C'est dans cet esprit que les parties ont conclu l'accord suivant :

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Abrogé1 janvier 2018

Créé le 27 mai 1982 · Abrogé le 1 janvier 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accord sur l'organisation du temps de travail

Résumé. Un accord pour améliorer l'emploi, la compétitivité des entreprises et les conditions de travail des salariés.

En concluant le présent accord, les parties signataires manifestent leur volonté commune de mettre en oeuvre une politique de réduction et d'aménagement de l'organisation du temps de travail tendant conjointement à maintenir et développer l'emploi, la compétitivité des entreprises, tout en améliorant les conditions de travail et de vie des salariés.

La compétitivité des entreprises conditionne le progrès social et la réussite économique. C'est dans cet esprit que les parties ont conclu l'accord suivant :

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 1 janvier 2018

Ce numéro a ensuite été attribué àBilan annuel des horaires de travail

En vigueur du jeudi 27 mai 1982 au dimanche 31 décembre 2017

Source : Légifrance