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Réduction et aménagement du temps de travail

relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail

Abrogé1 janvier 2018
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Abrogé1 janvier 2018

Créé le 27 mai 1982 · Abrogé le 1 janvier 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accord sur l'organisation du temps de travail

Résumé. Un accord pour améliorer l'emploi, la compétitivité des entreprises et les conditions de travail des salariés.

En concluant le présent accord, les parties signataires manifestent leur volonté commune de mettre en oeuvre une politique de réduction et d'aménagement de l'organisation du temps de travail tendant conjointement à maintenir et développer l'emploi, la compétitivité des entreprises, tout en améliorant les conditions de travail et de vie des salariés.

La compétitivité des entreprises conditionne le progrès social et la réussite économique. C'est dans cet esprit que les parties ont conclu l'accord suivant :

Abrogé depuis le lundi 1 janvier 2018

En vigueur du jeudi 27 mai 1982 au dimanche 31 décembre 2017

Réduction et aménagement du temps de travail
Article Préambule
I. Durée du travail
II. Compensation
III. Programmation indicative annuelle
- IV. - Modulation de la durée légale hebdomadaire
- V. Heures supplémentaires contingentées
- VI. - Congés payés
- VII. - Jours fériés
- VIII. - Encadrement
- IX. - Aménagements de l'organisation du travail
- X. - Dispositions finales
Extraits de procès-verbal de la réunion du 24 mai 1982 concernant la réduction et l'aménagement du temps de travail