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Réduction et aménagement du temps de travail
Objet
Abrogé20 janvier 2001Dispositif de réduction et d'aménagement du temps de travail
Abrogé20 janvier 2001Champ d'application
Abrogé20 janvier 2001Mise en place de l'accord
Abrogé20 janvier 2001Modulation du temps de travail
Abrogé20 janvier 2001Programmation de la modulation
Abrogé20 janvier 2001Comptabilisation du temps de travail
Abrogé20 janvier 2001Rémunération du temps de travail
Abrogé20 janvier 2001Absences ou départ en cours de période de modulation
Abrogé20 janvier 2001Chômage partiel en cours ou en fin de période de modulation
Abrogé20 janvier 2001Contingent d'heures supplémentaires
Abrogé20 janvier 2001Réduction de la durée du travail en contrepartie de la modulation
Abrogé20 janvier 2001Définition du temps de travail annuel
Abrogé20 janvier 2001Compte épargne-temps
Abrogé20 janvier 2001Suivi d'application
Abrogé20 janvier 2001Prise en compte des évolutions législatives
Abrogé20 janvier 2001Date d'effet et durée de l'accord
Abrogé20 janvier 2001Dépôt et publicité
Abrogé20 janvier 2001Abrogé depuis le samedi 20 janvier 2001
En vigueur du jeudi 10 juillet 1997 au vendredi 19 janvier 2001