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Article 14

Conformément à la décision paritaire prise antérieurement et aux appellations adoptées pour la classification des emplois, les mots " cavalier(s) d'entraînement " remplacent celui de " lad(s) " dans tous les articles de la convention, clauses générales et annexes, où ils étaient utilisés.

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Créé le 21 mars 2000 · Abrogé le 11 janvier 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Changement de terminologie dans une convention collective

Résumé. Les termes 'lads' sont remplacés par 'cavaliers d'entraînement' dans une convention collective.

Conformément à la décision paritaire prise antérieurement et aux appellations adoptées pour la classification des emplois, les mots " cavalier(s) d'entraînement " remplacent celui de " lad(s) " dans tous les articles de la convention, clauses générales et annexes, où ils étaient utilisés.

Historique des versions

En vigueur du mardi 21 mars 2000 au jeudi 10 janvier 2019

Source : Légifrance