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Réduction du temps de travail

F. - ABSENCES AUTORISÉES

Abrogé1 juillet 2010
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Périmé1 juillet 2010

Créé le 23 décembre 1999 · Périmé le 1 juillet 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accord sur les congés payés et absences exceptionnelles

Résumé. Un accord précise qu'il ne change pas les règles sur les absences exceptionnelles ni celles sur les congés payés pour certains salariés.

Le présent accord ne remet en cause ni les absences exceptionnelles prévues à l'article 15, ni les dispositions de l'article F 2 de l'annexe I de la convention collective nationale de la bourse portant sur le calcul des congés payés et octroyant, pour certains salariés, une 6e semaine de congés payés au titre des mesures transitoires.

Abrogé depuis le jeudi 1 juillet 2010

En vigueur du jeudi 23 décembre 1999 au mercredi 30 juin 2010

F. - ABSENCES AUTORISÉES
Article 12