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Qualité de vie au travail

relatif à la qualité de vie au travail

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En vigueur depuis le mardi 1 novembre 2016

Qualité de vie au travail
Préambule
1. Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes. – Conciliation entre vie personnelle et vie professionnelle. – Organisation du travail
Organisation du travail
2. Création du cadre d'un dialogue social axé sur l'amélioration de la qualité de vie au travail, facteur de compétitivité pour l'entreprise
3. Relations de travail, santé au travail et conditions de travail
4. Formation destinée aux managers et aux dirigeants dans ce domaine
5. Modalités de mise en application du présent accord pour les enseignes, et notamment les TPE-PME
6. Champ d'application
7. Durée de l'accord
8. Commission de suivi
9. Date d'application
10. Dépôt. – Extension
Annexe