Prévention et gestion des risques psychosociaux

Préambule

Abrogé1 octobre 2025
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Abrogé1 octobre 2025

Créé le 19 avril 2012 · Abrogé le 1 octobre 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accord sur la prévention des risques psychosociaux

Résumé. Un accord pour prévenir le stress et le harcèlement au travail, applicable à tous les cabinets.

La branche a la volonté de s'inscrire dans l'esprit de l'accord interprofessionnel du 2 juillet 2008 sur le stress au travail et de l'accord sur le harcèlement et la violence au travail du 26 mars 2010.
Le présent accord vise à organiser une démarche générale de prévention des risques psychosociaux naissant à l'occasion du travail mais également à prendre en considération les interactions interpersonnelles sources de tensions.
Son objectif est de construire un processus d'amélioration continue en matière de prévention des risques psychosociaux.
S'agissant d'un premier accord sur ce thème, il ne devra être considéré que comme une étape dans le traitement à long terme d'un sujet complexe.
Cet accord concerne les cabinets de toute taille, chaque structure devant adapter les articles qui suivent à ses besoins et ses obligations.

Abrogé depuis le mercredi 1 octobre 2025

En vigueur du jeudi 19 avril 2012 au mardi 30 septembre 2025

Préambule