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Prévention et gestion des risques psychosociaux
relatif à la prévention et à la gestion des risques psychosociaux
Abrogé1 octobre 2025
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Préambule
Abrogé1 octobre 20251. Objet de l'accord
Abrogé1 octobre 20252. Fondements juridiques
Abrogé1 octobre 20253. Définitions et descriptions
Abrogé1 octobre 20254. Identification des situations de risques psychosociaux
Abrogé1 octobre 20255. Acteurs de la prévention
Abrogé1 octobre 20256. Mise en place de démarches d'actions
Abrogé1 octobre 20257. Prévention primaire
Abrogé1 octobre 20258. Prévention secondaire
Abrogé1 octobre 20259. Interventions au niveau tertiaire
Abrogé1 octobre 202510. Suivi de l'accord
Abrogé1 octobre 202511. Conclusion. – Durée. – Dépôt de l'accord
Abrogé1 octobre 2025Abrogé depuis le mercredi 1 octobre 2025
En vigueur du jeudi 19 avril 2012 au mardi 30 septembre 2025
Prévention et gestion des risques psychosociaux
Préambule
1. Objet de l'accord
2. Fondements juridiques
3. Définitions et descriptions
4. Identification des situations de risques psychosociaux
5. Acteurs de la prévention
6. Mise en place de démarches d'actions
7. Prévention primaire
8. Prévention secondaire
9. Interventions au niveau tertiaire
10. Suivi de l'accord
11. Conclusion. – Durée. – Dépôt de l'accord