Créé le 1 février 2008 · Remplacé le 17 juin 2011
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Gestion des parts et frais
Le teneur de compte conservateur de parts est REGARDBTP, 7, rue du Regard, 75006 Paris.
Il demandera à BTP-Prévoyance, teneur de registre, de mettre à sa disposition les moyens techniques et humains nécessaires pour assurer la tenue des registres.
Les frais correspondants sont à la charge de l'entreprise, sauf cas particuliers prévus dans les accords portant règlement des plans institués au titre du présent accord.