OPCA FAFIH
CHAPITRE II : ORGANISATION DU FAFIH
Abrogé4 janvier 2012
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Assemblée générale
Abrogé4 janvier 2012Composition du conseil d'administration
Abrogé4 janvier 2012Incompatibilités personnelles
Abrogé4 janvier 2012Pouvoirs du conseil d'administration
Abrogé4 janvier 2012Réunions et délibérations du conseil d'administration
Abrogé4 janvier 2012Bureau du conseil d'administration
Abrogé4 janvier 2012Attributions du bureau
Abrogé4 janvier 2012CNPE-IH
Abrogé4 janvier 2012CRPE-FIH
Abrogé4 janvier 2012Comptabilité du FAFIH
Abrogé4 janvier 2012Abrogé depuis le mercredi 4 janvier 2012
En vigueur du mardi 27 février 1996 au mardi 3 janvier 2012
CHAPITRE II : ORGANISATION DU FAFIH
Assemblée générale
Composition du conseil d'administration
Incompatibilités personnelles
Pouvoirs du conseil d'administration
Réunions et délibérations du conseil d'administration
Bureau du conseil d'administration
Attributions du bureau
CNPE-IH
CRPE-FIH
Comptabilité du FAFIH