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OPCA FAFIH

CHAPITRE II : ORGANISATION DU FAFIH

Abrogé4 janvier 2012
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Assemblée générale

Abrogé4 janvier 2012

Incompatibilités personnelles

Abrogé4 janvier 2012

Attributions du bureau

Abrogé4 janvier 2012

CNPE-IH

Abrogé4 janvier 2012

CRPE-FIH

Abrogé4 janvier 2012

Comptabilité du FAFIH

Abrogé4 janvier 2012

Abrogé depuis le mercredi 4 janvier 2012

En vigueur du mardi 27 février 1996 au mardi 3 janvier 2012

CHAPITRE II : ORGANISATION DU FAFIH
Assemblée générale
Composition du conseil d'administration
Incompatibilités personnelles
Pouvoirs du conseil d'administration
Réunions et délibérations du conseil d'administration
Bureau du conseil d'administration
Attributions du bureau
CNPE-IH
CRPE-FIH
Comptabilité du FAFIH