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Ingénierie de formation

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Les parties signataires conviennent par le présent accord-cadre de préciser les modalités d'intervention des organismes dans la mise en oeuvre de l'ingénierie des outils de formation de la branche de la plasturgie.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Créé le 12 mai 2004 · Périmé le 6 mai 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accord sur l'ingénierie des outils de formation en plasturgie

Résumé. Un accord est signé pour organiser la formation dans le secteur de la plasturgie.

Les parties signataires conviennent par le présent accord-cadre de préciser les modalités d'intervention des organismes dans la mise en oeuvre de l'ingénierie des outils de formation de la branche de la plasturgie.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 12 mai 2004 au mardi 5 mai 2015

Source : Légifrance