Indemnités de petits déplacements (Rhône)

Article 2

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Article 2

Pour le Rhône, les parties signataires du présent accord ont fixé, en application des articles 8. 1, 8. 3, 8. 8 de la convention collective nationale précitée, le barème des indemnités de petits déplacements des ouvriers des travaux publics, comme indiqué ci-après.

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En vigueur depuis le 1 janvier 2009

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Indemnités de petits déplacements dans le Rhône

Résumé. Les indemnités de petits déplacements pour les ouvriers des travaux publics dans le Rhône sont fixées par un accord local.

Pour le Rhône, les parties signataires du présent accord ont fixé, en application des articles 8. 1, 8. 3, 8. 8 de la convention collective nationale précitée, le barème des indemnités de petits déplacements des ouvriers des travaux publics, comme indiqué ci-après.

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