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Indemnités de petits déplacements (Rhône)

relatif aux indemnités de petits déplacements pour l'année 2009

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En vigueur depuis le 1 janvier 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Indemnités de petits déplacements pour les ouvriers du BTP dans le Rhône

Résumé. Un accord fixe les montants des indemnités pour petits déplacements des ouvriers du BTP dans le Rhône.

En application du titre VIII de la convention collective nationale des ouvriers des travaux publics du 15 décembre 1992 , étendu par l'arrêté ministériel du 27 mai 1993 , concernant les ouvriers employés dans les entreprises de travaux publics, les organisations représentatives d'employeurs et de salariés se sont réunies et ont déterminé les montants des indemnités de petits déplacements des ouvriers des travaux publics du Rhône.

En vigueur depuis le 1 janvier 2009

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Indemnités de petits déplacements dans le Rhône

Résumé. Les indemnités de petits déplacements pour les ouvriers des travaux publics dans le Rhône sont fixées par un accord local.

Pour le Rhône, les parties signataires du présent accord ont fixé, en application des articles 8. 1, 8. 3, 8. 8 de la convention collective nationale précitée, le barème des indemnités de petits déplacements des ouvriers des travaux publics, comme indiqué ci-après.

En vigueur depuis le 1 janvier 2009

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Indemnités de petits déplacements dans le Rhône

Résumé. À partir de 2009, les ouvriers des travaux publics du Rhône recevront une indemnité pour leurs repas et leurs trajets, selon la zone où ils se déplacent.

Le présent barème des indemnités de petits déplacements entrera en application à compter du 1er janvier 2009.

Indemnité de repas dans toutes les zones : 9,30 €(En euros.)

INDEMNITÉ ZONE 1 A ZONE 1 B ZONE 2 ZONE 3 ZONE 4 ZONE 5
Transport 2,77 3,52 6,94 10,95 15,26 19,33
Trajet 0,83 1,43 2,72 3,97 5,21 6,37

En vigueur depuis le 1 janvier 2009

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Extension de l'accord sur les indemnités de petits déplacements

Résumé. Les signataires demandent à étendre l'accord sur les indemnités de petits déplacements au ministère du travail.

Les parties signataires demandent l'extension du présent accord au ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville.

En vigueur depuis le jeudi 1 janvier 2009

Indemnités de petits déplacements (Rhône)
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Annexe