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Formation professionnelle

relatif à la formation professionnelle

Abrogé1 juin 2026
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Préambule

Abrogé1 juin 2026

Annexes

Abrogé1 juin 2026

Abrogé depuis le lundi 1 juin 2026

En vigueur du vendredi 10 novembre 2023 au dimanche 31 mai 2026

Formation professionnelle
Préambule
Titre 1er Champ d'application
Titre 2 Le cadre général de la formation professionnelle des salariés
Titre 3 Les dispositifs mobilisables à l'initiative des salariés
Titre 4 La formation par l'alternance comme vecteur privilégié de l'insertion et de l'employabilité
Titre 5 Moyens mis en œuvre et pilotage au sein de la branche professionnelle
Titre 6 Dispositions finales
Annexes