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Formation professionnelle

relatif à la formation professionnelle

Abrogé1 décembre 2020
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Abrogé1 décembre 2020

Créé le 1 janvier 2016 · Abrogé le 1 décembre 2020

Champ d'application

Le présent accord ainsi que ses éventuels futurs avenants sont applicables à tous les employeurs et les salariés compris dans le champ d'application de la convention collective du négoce de l'ameublement du 31 mai 1995 (art. 1er).

Abrogé depuis le mardi 1 décembre 2020

En vigueur du vendredi 1 janvier 2016 au lundi 30 novembre 2020

Formation professionnelle
Préambule
Titre Ier accueil des jeunes dans l'entreprise
Titre II accès des salariés à la formation professionnelle tout au long de la vie professionnelle
Titre III Partenaires de la formation professionnelle
Titre IV Financement de la formation professionnelle
Titre V Dispositions finales