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Formation professionnelle
relatif à la formation professionnelle
Préambule
Abrogé1 janvier 2015Champ d'application
Abrogé1 janvier 2015Chapitre Ier Mise en œuvre de la formation professionnelle dans la branche
Abrogé1 janvier 2015Objectifs généraux de la formation professionnelle
Abrogé1 janvier 2015Axes et thèmes de formation prioritaires
Abrogé1 janvier 2015Public prioritaire d'accès à la formation
Abrogé1 janvier 2015Acteurs de la branche et leur rôle dans la formation professionnelle
Abrogé1 janvier 2015Chapitre II Dispositifs de la formation professionnelle dans l'entreprise et leurs modalités de financement
Abrogé1 janvier 2015Droit individuel à la formation (DIF)
Abrogé1 janvier 2015Période de professionnalisation
Abrogé1 janvier 2015Formation en alternance
Abrogé1 janvier 2015Chapitre III Outils de la formation professionnelle
Abrogé1 janvier 2015Passeport formation
Abrogé1 janvier 2015Reconnaissance des compétences acquises au titre de l'expérience professionnelle
Abrogé1 janvier 2015Chapitre IV Accès des travailleurs handicapés à la formation professionnelle
Abrogé1 janvier 2015Chapitre V Dispositions finales
Abrogé1 janvier 2015Entrée en vigueur et durée
Abrogé1 janvier 2015Révision
Abrogé1 janvier 2015Extension, agrément et dépôt
Abrogé1 janvier 2015Abrogé depuis le jeudi 1 janvier 2015
En vigueur du lundi 14 juillet 2014 au mercredi 31 décembre 2014