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Article 9

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Article 9

Le présent accord pourra être dénoncé ou révisé dans les conditions des articles 1.3 et 1.5 de la convention collective nationale des jardineries et graineteries.

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En vigueur depuis le 1 janvier 2012

Le présent accord pourra être dénoncé ou révisé dans les conditions des articles 1.3 et 1.5 de la convention collective nationale des jardineries et graineteries.

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