Formation professionnelle
Titre VI : Dispositifs relatifs à l'accueil, au tutorat et aux missions d'enseignement
Abrogé1 janvier 2016
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Section 2 : Congé enseignement
Abrogé1 janvier 2016Section 3 : Participation à un jury d'examen ou de VAE
Abrogé1 janvier 2016Abrogé depuis le vendredi 1 janvier 2016
En vigueur du jeudi 1 mars 2012 au jeudi 31 décembre 2015
Titre VI : Dispositifs relatifs à l'accueil, au tutorat et aux missions d'enseignement
Section 1 : Dispositions relatives à l'accueil, au tutorat et aux missions d'enseignement
Section 2 : Congé enseignement
Section 3 : Participation à un jury d'examen ou de VAE