Section précédente

Section parente

Section suivante

Formation professionnelle

relatif à la formation professionnelle

Abrogé11 février 2015
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page

Préambule

Abrogé11 février 2015

Orientations

Abrogé11 février 2015

Ancienneté

Abrogé11 février 2015

Priorités

Abrogé11 février 2015

4. Contrat de professionnalisation

Abrogé11 février 2015

Contrat de professionnalisation

Abrogé11 février 2015

Objectifs du contrat

Abrogé11 février 2015

Public visé

Abrogé11 février 2015

Durée du contrat CDD

Abrogé11 février 2015

Durée de la formation

Abrogé11 février 2015

CDI

Abrogé11 février 2015

Rémunération

Abrogé11 février 2015

Périodes de professionnalisation

Abrogé11 février 2015

Salariés prioritaires

Abrogé11 février 2015

Actions de formation

Abrogé11 février 2015

Orientations et objectifs

Abrogé11 février 2015

Comité paritaire de pilotage

Abrogé11 février 2015

Fonctionnement

Abrogé11 février 2015

Travaux de l'OPMQ

Abrogé11 février 2015

Champ

Abrogé11 février 2015

Moyens financiers

Abrogé11 février 2015

8. Dispositions générales

Abrogé11 février 2015

Suivi de l'accord

Abrogé11 février 2015

Accord d'entreprise

Abrogé11 février 2015

Entrée en vigueur

Abrogé11 février 2015

Révision, dénonciation

Abrogé11 février 2015

Dépôt et extension

Abrogé11 février 2015

Abrogé depuis le mercredi 11 février 2015

En vigueur du mardi 15 mars 2005 au mardi 10 février 2015

Formation professionnelle
Préambule
1. Plan de formation
2. Droit individuel à la formation
3. Congé individuel de formation (CIF)
4. Contrat de professionnalisation
5. Période de professionnalisation
6. L'observatoire prospectif des métiers et des qualifications
7. Dispositions diverses
8. Dispositions générales