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Formation professionnelle

relatif à la formation professionnelle

Abrogé26 novembre 2015
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Préambule

Abrogé26 novembre 2015

Application de l'accord

Abrogé26 novembre 2015

Abrogé depuis le jeudi 26 novembre 2015

En vigueur du mercredi 1 décembre 2004 au mercredi 25 novembre 2015

Formation professionnelle
REMARQUE : Dans l'ensemble de l'accord, les termes « OPCA Assurance (OPCASSUR) » et « OPCASSUR » sont remplacés par « OPCABAIA » (avenant n° 2 du 18 octobre 2011)
Préambule
TITRE Ier : La politique de la branche en matière de formation professionnelle
TITRE II : La professionnalisation et l'insertion à l'embauche
TITRE III : La détermination des besoins de formation professionnelle tout au long de la vie
TITRE IV : Les différents dispositifs de départ en formation tout au long de la vie professionnelle
TITRE V : La validation des acquis de l'expérience (VAE)
TITRE VI :Mise en oeuvre et suivi de la politique de branche en matière de formation professionnelle
TITRE VII : Application de l'accord