Section précédente
Section parente
Section suivante
Formation professionnelle
relatif à la formation professionnelle
Préambule
Abrogé26 novembre 2015TITRE Ier : La politique de la branche en matière de formation professionnelle
Abrogé26 novembre 2015Dispositions diverses
Abrogé26 novembre 2015TITRE II : La professionnalisation et l'insertion à l'embauche
Abrogé26 novembre 2015Le tutorat
Abrogé26 novembre 2015Le contrat de professionnalisation
Abrogé26 novembre 2015Autres contrats favorisant l'insertion
Abrogé26 novembre 2015Préparation opérationnelle à l'emploi
Abrogé26 novembre 2015TITRE III : La détermination des besoins de formation professionnelle tout au long de la vie
Abrogé26 novembre 2015L'entretien professionnel
Abrogé26 novembre 2015Dispositifs d'information et d'orientation
Abrogé26 novembre 2015Le bilan de compétences (au sens des articles L. 6313-1 et suivants du code du travail)
Abrogé26 novembre 2015TITRE IV : Les différents dispositifs de départ en formation tout au long de la vie professionnelle
Abrogé26 novembre 2015Le plan de formation
Abrogé26 novembre 2015Le droit individuel à la formation (DIF)
Abrogé26 novembre 2015La période de professionnalisation
Abrogé26 novembre 2015Le congé individuel de formation
Abrogé26 novembre 2015Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
Abrogé26 novembre 2015TITRE V : La validation des acquis de l'expérience (VAE)
Abrogé26 novembre 2015La validation des acquis de l'expérience (VAE)
Abrogé26 novembre 2015TITRE VI :Mise en oeuvre et suivi de la politique de branche en matière de formation professionnelle
Abrogé26 novembre 2015Participation au financement de la formation professionnelle
Abrogé26 novembre 2015CPNEFP et observatoire des métiers et des qualifications
Abrogé26 novembre 2015TITRE VII : Application de l'accord
Abrogé26 novembre 2015Application de l'accord
Abrogé26 novembre 2015Abrogé depuis le jeudi 26 novembre 2015
En vigueur du mercredi 1 décembre 2004 au mercredi 25 novembre 2015