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Emploi des salariés âgés
relatif à l'emploi des salariés âgés
Abrogé31 décembre 2012
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Préambule
Abrogé31 décembre 2012Objet
Abrogé31 décembre 2012Champ d'application. ― Portée de l
Abrogé31 décembre 2012Objectif chiffré de maintien dans l'emploi des salariés de 55 ans et plus
Abrogé31 décembre 2012Dispositions favorables au maintien dans l'emploi et au recrutement des salariés âgés
Abrogé31 décembre 2012Durée et révision
Abrogé31 décembre 2012Formalités
Abrogé31 décembre 2012Les annexes I à V au présent accord sont consultables sur le site : journal-officiel.gouv.fr, rubrique : BO convention collectives.
Abrogé depuis le lundi 31 décembre 2012
En vigueur du jeudi 15 octobre 2009 au dimanche 30 décembre 2012
Emploi des salariés âgés
Préambule
Objet
Champ d'application. ― Portée de l
Objectif chiffré de maintien dans l'emploi des salariés de 55 ans et plus
Dispositions favorables au maintien dans l'emploi et au recrutement des salariés âgés
Modalités de suivi de la mise en oeuvre des dispositions définies par le présent accord et de la réalisation des objectifs chiffrés
Durée et révision
Formalités