Durée et aménagement du temps de travail
relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
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En vigueur depuis le mardi 1 juin 1993
Durée et aménagement du temps de travail
Préambule
Champ d'application
Durée du travail
Organisation du temps de travail
Contrôle et modification de l'horaire
Prestation exceptionnelle
Congés payés
Modalités de décompte des heures supplémentaires et de paiement
Bilan d'application
Durée
Révision
Entrée en vigueur