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Développement de l'apprentissage

Durée

Abrogé24 avril 2001
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Modifié24 avril 2001

Créé le 15 mars 2000 · Modifié le 24 avril 2001

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accord annuel

Résumé. Un accord est signé pour une durée d'un an.

Le présent accord est conclu pour un an (collecte 2000).

Abrogé depuis le mardi 24 avril 2001

En vigueur du mercredi 15 mars 2000 au lundi 23 avril 2001

Durée
Article 5