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Développement de l'apprentissage

Durée

Abrogé15 mars 2000
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Abrogé15 mars 2000

Créé le 1 avril 1999 · Abrogé le 15 mars 2000

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accord annuel conclu en 1999

Résumé. Un accord est signé pour une durée d'un an, à partir de l'année 1999.

Le présent accord est conclu pour un an, collecte 1999.

Abrogé depuis le mercredi 15 mars 2000

En vigueur du jeudi 1 avril 1999 au mardi 14 mars 2000

Durée
Article 5