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Développement de l'apprentissage

Durée

Abrogé24 avril 2018
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Abrogé24 avril 2018

Créé le 23 avril 2003 · Abrogé le 24 avril 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Contrat d'une année

Résumé. Un contrat est signé pour une durée d'un an.

Le présent accord est conclu pour une durée de 1 an.

Abrogé depuis le mardi 24 avril 2018

En vigueur du mercredi 23 avril 2003 au lundi 23 avril 2018

Durée
Article 6