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Développement de l'apprentissage

Durée

Abrogé1 avril 1999
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Abrogé1 avril 1999

Créé le 25 février 1998 · Abrogé le 1 avril 1999

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accord annuel à partir de 1998

Résumé. Un accord est signé pour une durée d'un an, à partir de l'année 1998.

Le présent accord est conclu pour un an, collecte 1998.

Abrogé depuis le jeudi 1 avril 1999

En vigueur du mercredi 25 février 1998 au mercredi 31 mars 1999

Durée
Article 5