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Développement de l'apprentissage

Durée

Abrogé25 février 1998
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Abrogé25 février 1998

Créé le 18 février 1997 · Abrogé le 25 février 1998

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accord annuel signé en 1997

Résumé. Un accord est signé pour une durée d'un an, à partir de l'année 1997.

Le présent accord est conclu pour un an, collecte 1997.

Abrogé depuis le mercredi 25 février 1998

En vigueur du mardi 18 février 1997 au mardi 24 février 1998

Durée
Article 5