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Les salariés bénéficiaires du dispositif peuvent adhérer, à titre dérogatoire, aux régimes individuels de frais médicaux proposés aux retraités par BTP-Prévoyance.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 juillet 2010

Créé le 25 juin 2008 · Abrogé le 1 juillet 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accès dérogatoire aux régimes de frais médicaux pour les salariés

Résumé. Les salariés peuvent rejoindre des régimes de frais médicaux pour retraités, même s'ils ne sont pas encore à la retraite.

Les salariés bénéficiaires du dispositif peuvent adhérer, à titre dérogatoire, aux régimes individuels de frais médicaux proposés aux retraités par BTP-Prévoyance.

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 1 juillet 2010

En vigueur du mercredi 25 juin 2008 au mercredi 30 juin 2010

Source : Légifrance