Complémentaire des frais de santé

Annexes

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Remplacé1 janvier 2020

Créé le 1 janvier 2016 · Remplacé le 1 janvier 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Complémentaire santé : Régimes et options

Résumé. L'annexe I décrit les différents régimes de complémentaire santé, incluant des options facultatives.

Annexe I

Régime conventionnel base + Régime option facultatif n° 1 + Régime option facultatif n° 2

(Tableaux non reproduits, consultables en ligne sur le site www.journal-officiel.gouv.fr, rubrique BO Convention collective.)

http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2015/0048/boc_20150048_0000_0027.pdf

Remplacé1 janvier 2026

Créé le 1 janvier 2020 · Remplacé le 1 janvier 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Complémentaire des frais de santé : Régimes disponibles

Résumé. L'annexe I décrit les différents régimes de complémentaire des frais de santé, incluant un régime de base et deux options facultatives.

Annexe I

Régime conventionnel base + Régime option facultatif n° 1 + Régime option facultatif n° 2

(Tableaux non reproduits, consultables en ligne sur le site www.journal-officiel.gouv.fr, rubrique BO Convention collective.)

https://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2020/0025/boc_20200025_0000_0015.pdf

En vigueur depuis le 1 janvier 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Tableau des garanties du régime DEM

Résumé. Un tableau détaille les garanties du régime de frais de santé DEM, avec différentes options pour couvrir les dépenses médicales.

Annexe I

Tableau de garanties régime frais de santé DEM (régime de base et option 1 et option 2)  (1)

(Tableau non reproduit, consultable en ligne sur le site www.legifrance.gouv.fr, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives, pages 8 à 13.)

https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/pdf/boc_20260023_0000_0001.pdf/BOCC

(1) L'annexe est étendue sous réserve que la rubrique « Matériel médical “100 % santé” » figurant dans les tableaux de garanties couvre effectivement la prise en charge renforcée de certaines prothèses capillaires et de certains véhicules destinés aux personnes en situation de handicap, dans les conditions prévues à l'article R. 871-2 du code de la sécurité sociale.
(Arrêté du 14 octobre 2026 - art. 1)

Remplacé1 janvier 2020

Créé le 1 janvier 2016 · Remplacé le 1 janvier 2020

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Régime amélioré pour les frais de santé

Résumé. L'annexe II décrit un régime amélioré pour les frais de santé, avec des tableaux disponibles en ligne.

Annexe II

Régime amélioré 1

(Tableaux non reproduits, consultables en ligne sur le site www.journal-officiel.gouv.fr, rubrique BO Convention collective.)

http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2015/0048/boc_20150048_0000_0027.pdf

Remplacé1 janvier 2026

Créé le 1 janvier 2020 · Remplacé le 1 janvier 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Régime amélioré pour les frais de santé

Résumé. L'annexe II décrit un régime amélioré pour les frais de santé, avec des tableaux détaillés disponibles en ligne.

Annexe II

Régime amélioré 1

(Tableaux non reproduits, consultables en ligne sur le site www.journal-officiel.gouv.fr, rubrique BO Convention collective.)

https://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2020/0025/boc_20200025_0000_0015.pdf

En vigueur depuis le 1 janvier 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Détails des garanties santé DEM

Résumé. Les annexes II et III détaillent les garanties des régimes de frais de santé DEM, avec des tableaux disponibles en ligne.

Annexes II et III

Tableau de garanties régime frais de santé DEM (régime de base et amélioré 1 et amélioré 2)  (1)

(Tableau non reproduit, consultable en ligne sur le site www.legifrance.gouv.fr, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives, pages 14 à 19.)

https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/pdf/boc_20260023_0000_0001.pdf/BOCC

(1) L'annexe est étendue sous réserve que la rubrique « Matériel médical “100 % santé” » figurant dans les tableaux de garanties couvre effectivement la prise en charge renforcée de certaines prothèses capillaires et de certains véhicules destinés aux personnes en situation de handicap, dans les conditions prévues à l'article R. 871-2 du code de la sécurité sociale.
(Arrêté du 14 octobre 2026 - art. 1)

Remplacé1 janvier 2020

Créé le 1 janvier 2016 · Remplacé le 1 janvier 2020

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Régime amélioré 2 pour les frais de santé

Résumé. L'annexe III décrit un régime amélioré pour les frais de santé, avec des tableaux détaillés disponibles en ligne.

Annexe III

Régime amélioré 2

(Tableaux non reproduits, consultables en ligne sur le site www.journal-officiel.gouv.fr, rubrique BO Convention collective.)

http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2015/0048/boc_20150048_0000_0027.pdf

Remplacé1 janvier 2026

Créé le 1 janvier 2020 · Remplacé le 1 janvier 2026

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Régime amélioré de complémentaire santé

Résumé. L'annexe III décrit un régime amélioré de complémentaire santé, avec des tableaux détaillés disponibles en ligne.

Annexe III

Régime amélioré 2

(Tableaux non reproduits, consultables en ligne sur le site www.journal-officiel.gouv.fr, rubrique BO Convention collective.)

https://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2020/0025/boc_20200025_0000_0015.pdf

En vigueur depuis le 1 janvier 2026

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Détail des garanties santé DEM

Résumé. Les annexes II et III détaillent les garanties des régimes de frais de santé DEM, avec des options de base et améliorées.

Annexes II et III

Tableau de garanties régime frais de santé DEM (régime de base et amélioré 1 et amélioré 2)  (1)

(Tableau non reproduit, consultable en ligne sur le site www.legifrance.gouv.fr, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives, pages 14 à 19.)

https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/pdf/boc_20260023_0000_0001.pdf/BOCC

(1) L'annexe est étendue sous réserve que la rubrique « Matériel médical “100 % santé” » figurant dans les tableaux de garanties couvre effectivement la prise en charge renforcée de certaines prothèses capillaires et de certains véhicules destinés aux personnes en situation de handicap, dans les conditions prévues à l'article R. 871-2 du code de la sécurité sociale.
(Arrêté du 14 octobre 2026 - art. 1)

En vigueur depuis le 1 janvier 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Régime amélioré 1 de la complémentaire santé

Résumé. L'annexe 4 décrit un régime amélioré de complémentaire santé avec des détails spécifiques sur les couvertures offertes.

Annexe 4 : Régime amélioré 1

(Tableau non reproduit, consultable en ligne sur le site www.journal-officiel.gouv.fr, rubrique BO Convention collective.)

https://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2020/0025/boc_20200025_0000_0015.pdf

En vigueur depuis le 1 janvier 2020

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Régime amélioré 2 de la complémentaire santé

Résumé. L'annexe 5 décrit un régime amélioré de complémentaire santé, avec des détails spécifiques sur les couvertures et les frais.

Annexe 5 : Régime amélioré 2

(Tableau non reproduit, consultable en ligne sur le site www.journal-officiel.gouv.fr, rubrique BO Convention collective.)

https://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2020/0025/boc_20200025_0000_0015.pdf

En vigueur depuis le vendredi 1 janvier 2016

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