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Préambule

Abrogé18 novembre 2016
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Abrogé18 novembre 2016

Créé le 1 janvier 2011 · Abrogé le 18 novembre 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accord sur la formation dans l'ameublement

Résumé. Des entreprises et des salariés de l'ameublement s'accordent pour améliorer la formation et l'insertion professionnelle.

Exprimant une volonté commune de poursuivre une politique de développement de la formation professionnelle et de l'insertion au bénéfice des entreprises et des salariés dans la fabrication de l'ameublement les parties signataires conviennent des dispositions qui suivent.

Abrogé depuis le vendredi 18 novembre 2016

En vigueur du samedi 1 janvier 2011 au jeudi 17 novembre 2016

Préambule