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Classification des ouvriers, classification par branche : Branche des filatures de Schappe

relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des filatures de Schappe

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En vigueur depuis le 1 janvier 1984

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accord sur la classification des ouvriers dans les filatures de Schappe

Résumé. Un accord est signé pour améliorer la classification des ouvriers dans les filatures de Schappe, en harmonie avec les politiques salariales nationales.

Le présent accord est conclu dans le cadre de l'accord paritaire national du 30 décembre 1980 dont il constitue le complément pour la branche des " Filatures de Schappe ". Les parties signataires, soucieuses de poursuivre une politique cohérente des salaires à l'échelon national, marquent, par le présent accord, leur résolution commune d'harmoniser, d'actualiser et d'améliorer la classification professionnelle des ouvriers de la branche des " Filatures de Schappe " et d'inscrire cette révision des coefficients dans la perspective d'une valorisation du travail manuel au sujet de laquelle elles conviennent de se concerter périodiquement.

En vigueur depuis le 1 janvier 1984

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Nouvel accord sur la classification des ouvriers des filatures de Schappe

Résumé. Un nouvel accord remplace les anciens pour classer les ouvriers des filatures de Schappe et améliorer leurs salaires.

L'accord annule et remplace les accords antérieurs du 30 octobre 1945 (JO du 3 novembre 1945) relatifs à la classification des ouvriers des filatures de Schappe.

En vigueur depuis le 1 janvier 1984

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Classification des ouvriers dans les filatures de Schappe

Résumé. Les ouvriers des filatures de Schappe sont classés en 5 catégories selon un tableau avec des coefficients définis par accord.

La classification des ouvriers de la branche des " Filatures de Schappe " s'effectue conformément au tableau en annexe qui comporte 5 catégories dont les coefficients sont ceux de l'accord-cadre. Chacun des postes de travail est assorti d'une définition.

En vigueur depuis le 1 janvier 1984

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Classification des employés d'entretien dans les filatures de Schappe

Résumé. Les employés d'entretien et des services généraux dans les filatures de Schappe sont classés selon un accord national.

Les postes d'ouvriers d'entretien et des services généraux seront classés conformément aux dispositions prévues par l'accord national interbranches par lequel ils seront seuls régis.

En vigueur depuis le 1 janvier 1984

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Intégration d'un accord sur la polyvalence dans les filatures de Schappe

Résumé. L'article intègre un accord sur la polyvalence des ouvriers dans les filatures de Schappe, en ajoutant des documents spécifiques.

L'article 2 de l'accord-cadre traitant de la polyvalence et son annexe adaptée selon les dispositions ci-dessus sont jointes au présent accord.

En vigueur depuis le dimanche 1 janvier 1984

Classification des ouvriers, classification par branche : Branche des filatures de Schappe
Article 1
Champ d'application de l'accord
Article 3
Article 4
Article 5
Polyvalence
Article 7
Article 4 de l'accord cadre du 30 décembre 1980
Adaptation de l'article 5 de l'accord cadre du 30 décembre 1980
Application de l'accord
Dépôt