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ARTT et création d'un compte épargne-temps
relatif à l'ARTT et à la création d'un compte épargne-temps
Abrogé1 janvier 2020
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Préambule
Abrogé1 janvier 2020Planification de la modulation du temps de travail
Abrogé1 janvier 2020Réduction du délai de prévenance
Abrogé1 janvier 2020Aménagement du temps de travail des cadres
Abrogé1 janvier 2020Compte épargne-temps
Abrogé1 janvier 2020Portée de l'accord
Abrogé1 janvier 2020Suivi de l'accord
Abrogé1 janvier 2020Dépôt
Abrogé1 janvier 2020Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020
En vigueur du jeudi 12 juillet 2001 au mardi 31 décembre 2019
ARTT et création d'un compte épargne-temps
Préambule
Planification de la modulation du temps de travail
Réduction du délai de prévenance
Aménagement du temps de travail des cadres
Compte épargne-temps
Portée de l'accord
Suivi de l'accord
Dépôt